Bévévoles
Art. 1.3 Propriété intellectuelle et droits d’images
- L’UTHC possède tous les droits associés avec les événements qu’il organise y compris, et ce sans limitation, les droits d’organisation, d’exploitation, de diffusion et de reproduction des événements. Ces droits incluent, sans s’y limiter, tous types de contenus numériques (photo, audio, vidéo) enregistrés dans le cadre d’un événement organisé par l’UTHC indépendamment du propriétaire de l’appareil d’enregistrement. Toutes données personnelles fournies par les athlètes ou les spectateurs lors de chaque événement (y compris les résultats, mais non limité à ceux-ci) sont la propriété exclusive de l’UTHC.
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